Mentions Légales
Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
1. Éditeur de la Plateforme
Le site officiel the-museconcierge.com est édité par la société :
- Dénomination SocialeTHE MUSE CONCIERGE SAS
- Siège Social65 Boulevard de la Croisette, 06400 Cannes, France
- ImmatriculationRCS Cannes (En cours d’enregistrement)
- Code NAF / APE9609Z - Conciergerie privée et intendance haut de gamme
- Téléphone Direct+33 4 93 39 12 34
- Courriel Confidentielcontact@the-museconcierge.com
2. Hébergement & Infrastructure
L’infrastructure technique de haute sécurité est hébergée sur des serveurs certifiés ISO 27001 localisés en Union Européenne :
- Hébergeur : Scaleway SAS / OVHcloud France
- Siège de l’hébergeur : Paris, France
- Chiffrement : TLS 1.3 avec certificat SSL 256 bits et protection anti-DDoS permanente.
3. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments visuels, photographiques, typographiques, sonores, textuels et logiciels composant la présente plateforme relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation totale ou partielle du monogramme « M », de la marque « The Muse Concierge » ou de tout contenu éditorial sans autorisation préalable expresse écrite est strictement prohibée.
4. Droit Applicable & Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, les tribunaux du ressort de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence / Tribunal de Commerce de Cannes seront seuls compétents.